Juil 02 2024
Veuillez trouverez, ci-joint, l’arrêté réglementant la vente, l’utilisation, le transport d’artifice, d’articles pyrotechniques, de carburants, d’armes… dans le département du Territoire de Belfort, pour la période du 30 juin au 14 juillet 2024 inclus. 02-07-24 – Arrêté préfectoral – Interdiction carburant, artifices…
Juil 02 2024
Veuillez trouver, ci-joint, un arrêté portant interdiction d’une manifestation de type rave-party, free-party, tecknival dans le département du Territoire de Belfort, du mercredi 3 juillet 2024 à 16h00 au lundi 8 juillet 2024 à 8h00. 03-07-24- Arrêté préfectoral – Interdiction de rave-party du 3 au 8 juillet
Juil 02 2024
Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté portant modification temporaire de l’arrêté fixant les mesures de police applicables sur l’aérodrome de Belfort-Chaux, à l’occasion du festival des Eurockéennes 2024, édition 2024. Mesures de police applicables sur l’aérodrôme 04-07 juillet 2024
Juil 01 2024
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif à l’accès et au stationnement le week-end du 4 au 7 juillet, rue de l’est et rue du monument à Chaux 01-07-24 Arrêté municipal Accès et Interdiction stationnement rue de l’est et rue du monument
Juil 01 2024
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif à l’interdiction de vente ambulance du 4 au 7 juillet sur la commune de Chaux, dans un un rayon de 3 kms, à partir du site du festival des Eurockéeennes. 30-06-24- Arrêté municipal – Interdiction vente ambulance 04-07 juillet 2024