Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal, relatif aux travaux de réparation de conduite pour Orange, du 20 juin au 05 juillet, rue du Monument à Chaux. La circulation sera régulée par alternat 14-06-24- Arrêté municipal – Travaux rue du Monument
Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés
Juin 06 2024
Arrêté préfectoral – Interdiction manifestation type rave party
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté portant interdiction de toute manifestation de type rave-party, free-party, tecknival, dans le département du vendredi 7 juin 2024 à 17h00 au lundi 10 juin 2024 à 8h00. 05-06-24 – Arrêté interdiction Rave-Party 7_ au 10 juin 2024
Juin 06 2024
Arrêté préfectoral – Interventions administratives – Sanglier
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2024-06-04-00005 prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort. 05-06-24- Arrêté préfectoral – Interventions administratives sangliers
Mai 17 2024
Arrêté préfectoral – Interdiction manifestation type rave party
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté d’interdiction de toute manifestation de type rave-party dans le Territoire de Belfort, du jeudi 16 mai 2024 à 16h00 au mardi 21 mai 2024 à 8h00 17-05-24- Arrêté préfectoral – Interdiction rave party
Mai 05 2024
Arrêté préfectoral relatif à la campagne de chasse 2024-2025
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral n° DDTSEEF-90-2024-05-02-00001 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Territoire de Belfort. Cette saison de chasse, le chevreuil pourra être chassé à l’affût tous les jours durant toute la période d’ouverture de l’espèce (voir spécificités relatives au jeune et …