Catégorie : Actes règlementaires – Arrêtés

Arrêté municipal – Règlementation temporaire de la circulation rue des Sappois jusqu’au 12 octobre

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif  à la fouille pour travaux électriques, rue des Sappois. En raison des travaux,  la circulation sur la RD 465 sera réglée manuellement avec basculement sur chaussée opposée, à partir du 28 septembre jusqu’au 12 octobre   28-09-23 Arrêté municipal, travaux rue des sappois

Arrêté municipal – Rétrécissement de chaussée sur la RD 465 pendant 2 semaines

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif  aux travaux de remplacement d’un cadre et tampon Télécom.  En raison de ces travaux,  la chaussée sera rétrécie et le stationnement interdit à la hauteur du chantier sur la RD 465, à partir du 27 septembre jusqu’au 11 octobre 18-09-23 Arrêté municipal, remplacement tampon telecom, stationnement interdit

Sécheresse : Passage en alerte renforcée (2ème niveau)

En raison de la baisse des niveaux des rivières du département ainsi que des incertitudes sur les précipitations à venir, .la préfecture du Territoire de Belfort a décidé le 6 septembre du passage du département en alerte renforcée sécheresse. Ci-dessous, arrêté préfectoral et tableau des restrictions des usages de l’eau.   Arrêté 90-2023-09-06-00002 alerte renforcee-3-1 Tableau …

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Arrêté municipal – stationnement interdit Place de l’Eglise et trottoirs – 9 au 10 septembre

Veuillez trouver en PJ l’arrêté municipal du 7 septembre interdisant le stationnement sur la place de l’Eglise et sur les trottoirs du samedi 9 septembre à 18h00 jusqu’au dimanche 10 septembre à 20h00 en raison de l’organisation de la marche Climatique « Chaux – Frais ». Arrêté municipal 07 09 2023

Arrêté municipal – Règlementation temporaire de la circulation Grande Rue pendant 8 semaines

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté municipal relatif  aux travaux de réalisation des trottoirs à l’entrée sud du village. En raison des travaux,  la circulation sur la RD 465 sera réglée par alternat de feux tricolores à partir du 21 Aout pour une durée de 8 semaines   21-08-23 Arrêté municipal, travaux trottoirs, entrée sud, circulation alternée